Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGO'PATURE
AGRALCO Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest

Numéro de dépôt :
98733263
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque ALGO'PATURE

Déposée le 18 mai 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALGO'PATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 686 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur Général AGRALCO - France.

La marque ALGO'PATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGO'PATURE est expirée depuis le 18 mai 2008.

AGRALCO a également déposé les autres marques suivantes : 34 Prairial , AGRALI , AGRAL'MAG , ALGO'CARB , GROUPE AGRALCO LV MAT , ALGO'CEREALES , SICA SA DES MARAICHERS DE BOURGOGNE RHONE ALPES , FLORALCO , FONGIPACK , VALACT


AGRALCO Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest - 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France - SIREN 387686439


Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur Général AGRALCO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.