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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO
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AGRAL'TANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRAL'TANE
AGRALCO - Société Coopérative Agricole et Agro-Alimentaire des Provinces de l'Ouest

Numéro de dépôt :
94530296
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque AGRAL'TANE

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRAL'TANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie MEULLE Directeur AGRALCO - France.

La marque AGRAL'TANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRAL'TANE est expirée depuis le 22 juillet 2004.

AGRALCO a également déposé les autres marques suivantes : 34 Prairial , AGRALI , AGRAL'MAG , ALGO'CARB , GROUPE AGRALCO LV MAT , ALGO'CEREALES , SICA SA DES MARAICHERS DE BOURGOGNE RHONE ALPES , FLORALCO , FONGIPACK , VALACT


AGRALCO - Société Coopérative Agricole et Agro-Alimentaire des Provinces de l'Ouest - 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France


Monsieur Jean-Marie MEULLE Directeur AGRALCO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.