Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMECO
AGRALCO - (Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest)

Numéro de dépôt :
98743714
Date de dépôt :
27/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2008

Présentation de la marque SMECO

Déposée le 27 juillet 1998 par la société AGRALCO - (Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la société AGRALCO - (Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 686 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur AGRALCO - France.

La marque SMECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMECO est expirée depuis le 27 juillet 2008.


AGRALCO - (Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest) - 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France - SIREN 387686439


Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur AGRALCO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Demande de renouvellement le 29 octobre 2008 n°2388592 - Publication au BOPI 2008-10-29

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Inscription le 13 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498687 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502645 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports). Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.