Déposée le 21 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRAL PRODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAVE DES CONNETABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRAL PRODIS domicilié(e) ZAE du Roc de la Peyre CD 15, 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 878 608 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRAL PRODIS - France.
La marque CAVE DES CONNETABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DES CONNETABLES est expirée depuis le 21 avril 2004.
AGRAL PRODIS (SARL) - ZAE du Roc de la Peyre CD 15, 24240 SIGOULES - France - SIREN 393878608
AGRAL PRODIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques: vins de toutes origines, liqueurs, eaux de vie.Transformation des produits agricoles d'autrui: vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie.Restauration (alimentaires)
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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