Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECTOOLS PROFESSIONAL QUALITY
AGRA, SA

Numéro de dépôt :
4001554
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2023
TECTOOLS PROFESSIONAL QUALITY de AGRA

Présentation de la marque TECTOOLS PROFESSIONAL QUALITY

Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) AGRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECTOOLS PROFESSIONAL QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRA domicilié(e) 6 Avenue Lionel Terray - 69330 - Meyzieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 243 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRA, M. André Brutinel domicilié(e) 6 Avenue Lionel Terray - 69330 - Meyzieu - France.

La marque TECTOOLS PROFESSIONAL QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECTOOLS PROFESSIONAL QUALITY est expirée depuis le 29 avril 2023.

AGRA a également déposé les autres marques suivantes : PROXIMECA , AGRA.NET , AGRA , direct-piece-auto.com , AgroFinance , AGRA-EUROPE , AGRA ALIMENTATION , LA COTE VERTE , AGRANET , PROXIMECA


AGRA, SA - 6 Avenue Lionel Terray - 69330 - Meyzieu - France - SIREN 403243124


AGRA, M. André Brutinel - 6 Avenue Lionel Terray - 69330 - Meyzieu - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; robots (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.