PROXILAUR AGRA SA
Présentation de la marque PROXILAUR
Déposée le 30 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) AGRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « PROXILAUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRA domicilié(e) 260 rue Jean Chazy,69400 Villefranche Sur Saone - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 243 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRA SA domicilié(e) Quartier Patac, Route de la Luye,05010 GAP Cedex - 05010 - France.
La marque PROXILAUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXILAUR est expirée depuis le 30 septembre 2012.
AGRA a également déposé les autres marques suivantes : PROXIMECA , AGRA.NET , AGRA , direct-piece-auto.com , AgroFinance , AGRA-EUROPE , AGRA ALIMENTATION , LA COTE VERTE , AGRANET , PROXIMECA
AGRA SA - 260 rue Jean Chazy,69400 Villefranche Sur Saone - 69400 - France - SIREN 403243124
AGRA SA - Quartier Patac, Route de la Luye,05010 GAP Cedex - 05010 - France
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368646 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Antigels. Peintures, vernis. Liquide pour lave-glaces Huiles et graisses industrielles, huiles et graisses automobiles, lubrifiant, produits pour absorber, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage) , additifs non chimiques pour carburants, combustibles à base d'alcool, benzène, benzine, benzol, produits pour le dépoussiérage. Boulons métalliques, tuyaux métalliques, vis métalliques, clés, soudure d'argent, soudure d'or, serrures métalliques pour véhicules, collier d'attache métalliques pour tuyaux. Radiateurs de refroidissement pour moteurs, alternateurs, appareils de lavage, installation de lavage pour véhicules, bougies d'allumage pour moteurs à explosions, treuils, courroies pour moteurs, pompes de graissage, outils (parties de machines) , aspirateurs de poussière, compresseurs (machines) d'air, appareils de levage, carburateurs, pots d'échappement pour moteurs, roulement à billes, injecteurs pour moteurs turbo, injecteurs pour moteurs diesel, installation de condensation, condensateurs de vapeurs (parties de machines) , coussinets (parties de machines) , crics (machines) , culasses de moteurs, démarreurs pour moteurs, joints (parties de moteurs) , filtres (parties de machines ou de moteurs, joints de cardan, soupapes (parties de machines) , presses (machines à usage industriel) hydrauliques. Accumulateurs électriques, avertisseurs acoustiques, instruments d'alarmes, alcoomètre, batteries électriques, dispositifs antiparasites (électricité) , appareils de soudure électrique, balises lumineuses, bibines, boites de branchement (électricité) , boîtiers de haut-parleurs, bouchons indicateurs de pression pour valves, signaux de brouillard, câbles électriques, coupe-circuit, clignotants (signaux lumineux) , commutateurs, compteurs, conducteurs électriques, connecteurs, appareils électriques de contrôle (inspection) , contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareil pour diagnostics des pannes de véhicules de locomotion, dynamomètres, enregistreurs kilométriques pour véhicules, enseignes lumineuses, dispositifs d'équilibrage, extincteurs, fusibles, gaines pour câbles électriques, gazomètres, haut-parleurs, indicateurs électriques, jauges, piles électriques, compte-tours, triangles de signalisation pour véhicules en panne, radars, appareils de radio, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, régulateurs (variateurs de lumière) , serrures électriques, avertisseurs contre le vol, instruments d'alarme, appareils pour l'analyse des gaz non à usage médical, instruments et machines pour essais de matériaux, chargeurs pour batteries électriques, condensateurs électriques, appareils de soudure électrique. Accumulateurs de chaleurs, phares à acétylène, dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air pour véhicules, filtres à air (parties de moteur) , ampoules d'éclairage, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) , dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, réflecteurs pour véhicules, feux pour automobiles, phares de véhicules, bouchons de radiateurs, installations de chauffage pour véhicules, installation de climatisation pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, appareils d'éclairage pour véhicules, radiateurs électriques, réflecteurs de lampes. Véhicules de locomotion par terre, mer et air, appareils de locomotion par terre par air ou par eau, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, antivol, appuie-tête pour siéges de véhicules, arbre de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaine antidérapantes, chaines de commande pour véhicules terrestre, chaine motrices pour véhicules terrestres, stores (pare-soleil) pour véhicules, avertisseurs contre le vol pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, carrosseries pour véhicules, châssis pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, valves de bandages pour véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barre de torsion pour véhicules, roues de bennes, bennes de camions, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, capotes de véhicules, ceinture de sécurité pour siéges de véhicules, chaînes, chambres à air pour pneumatiques, chenilles pour véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteur électriques pour véhicules, enjoliveurs, pneumatiques (enveloppes) , plombs pour l'équilibrage des roues pour véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garniture de freins pour véhicules, plaquettes de freins pour véhicules, disques de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins pour véhicules, frettes de moyeux, housses de véhicules, jantes de roues pour véhicules, marchepieds pour véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, remorques pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, trains de voiture, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, rotules et biellettes de suspensions et directions pour véhicules, soufflets de transmissions pour véhicules, pompe à eau (accessoires de véhicules) , cycles, carrosserie, à savoir déflecteurs aérodynamiques, véhicules terrestres à savoir poids lourd, carter pour organes de véhicules terrestres (autre que pour moteurs) , embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules, réservoir à carburant de véhicules, portes de véhicules, siéges de véhicules. volants pour véhicules, vitres de véhicules, ceintures de sécurité pour siéges de véhicules, hamais de sécurité pour siéges de véhicules. papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) , affiches, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , sacs et sachets en papier, en carton ou en matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés. matières pour l'insonorisation, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules. Publicité, gestion des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, analyse du prix de revient, services de conseils pour la direction des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, étude de marché, investigations pour affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, recherche de marchés, prévisions économiques, relations publiques, recherche pour affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, études de mercatique, services de mercatique, recrutement de personnel, promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, transcription de communications, diffusion et distribution de prospectus et d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers. réparations ; services d'installations, graissage de véhicules entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) , rechapage ou vulcanisation de pneus, cordonnerie, lavage et réparation et entretien de véhicule automobiles, , location d'outillage, stations-services. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des bases de données, agences de presse et d'informations (nouvelles) . Location de véhicules, location d'automobiles, entreposage, entrepôt, location de galeries pour véhicules, location de véhicules, remorquage. exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux électronique et/ou informatiques ; informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement, organisation de loteries, édition et publication de livres et de revues, services dus pour un franchiseur à savoir formation de base du personnel, prêts de livres, , organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ou commerciaux. concession de licences de propriété intellectuelle, location de temps d'accès à un serveur de bases de données (à des tiers) , exploitation d'une base de données scientifiques et/ou techniques, et/ou juridiques et/ou météorologiques sur des réseaux électroniques et/ou informatiques, informations en matières scientifiques et/ou techniques, et/ou juridiques et/ou météorologiques, services d'hébergement de sites électroniques, service de création (élaboration) de sites électroniques, programmation pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs (expertises) , contrôle technique de véhicules, service de contrôle de qualité, services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et concession de licence de propriété intellectuelle. Services rendus par un franchiseur dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, à savoir mise à disposition de savoir-faire ; Constructions d'édifices, de ponts, de routes ; Assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; Gérance administrative de lieux d'exploitations.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.