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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRA
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PAYS DE L'EST LA LETTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS DE L'EST LA LETTRE
AGRA S.A.

Numéro de dépôt :
93492110
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque PAYS DE L'EST LA LETTRE

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AGRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS DE L'EST LA LETTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRA domicilié(e) 29, rue du Général Foy, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 321 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Bassière AGRA S.A. - France.

La marque PAYS DE L'EST LA LETTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DE L'EST LA LETTRE est expirée depuis le 9 novembre 2003.

AGRA a également déposé les autres marques suivantes : PROXIMECA , AGRA.NET , AGRA , direct-piece-auto.com , AgroFinance , AGRA-EUROPE , AGRA ALIMENTATION , LA COTE VERTE , AGRANET , PROXIMECA


AGRA S.A. - 29, rue du Général Foy, 75008 PARIS - France - SIREN 784321374


Monsieur Jacques Bassière AGRA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Imprimés, journaux et périodiques, livres Education

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.