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Marques déposées par l'association loi 1901 AGPM – ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS
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APRIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

APRIL
AGPM – ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS association Loi 1901
AGPB – ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE BLE ET AUTRES CEREALES syndicat Loi 1884
FOP – Fédération Française des producteurs d'Oléagineux et de Protéagineux syndicat Loi 1884

Numéro de dépôt :
3410997
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2016
APRIL de AGPM – ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS

Présentation de la marque APRIL

Déposée le 17 février 2006 par l'association loi 1901 AGPM – ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS, AGPB – ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE BLE ET AUTRES CEREALES syndicat Loi 1884, FOP – Fédération Française des producteurs d'Oléagineux et de Protéagineux syndicat Loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APRIL »

Les déposants sont l'association loi 1901 AGPM – ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS domicilié(e) 21, Chemin de Pau,64121 MONTARDON - 64121 - France, AGPB – ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE BLE ET AUTRES CEREALES syndicat Loi 1884 domicilié(e) 23/25 avenue de Neuilly,75016 PARIS - 75016 - France, FOP – Fédération Française des producteurs d'Oléagineux et de Protéagineux syndicat Loi 1884 domicilié(e) 12, avenue Georges V,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRIL est expirée depuis le 17 février 2016.

AGPM – ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , SEMERGIE


AGPM – ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE MAIS association Loi 1901 - 21, Chemin de Pau,64121 MONTARDON - 64121 - France

AGPB – ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE BLE ET AUTRES CEREALES syndicat Loi 1884 - 23/25 avenue de Neuilly,75016 PARIS - 75016 - France

FOP – Fédération Française des producteurs d'Oléagineux et de Protéagineux syndicat Loi 1884 - 12, avenue Georges V,75008 PARIS - 75008 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Edition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.