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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGOUR
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AGOUR FROMAGES DU PAYS BASQUE EUSKAL HERRIKO GASNAK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGOUR FROMAGES DU PAYS BASQUE EUSKAL HERRIKO GASNAK
AGOUR, SARL

Numéro de dépôt :
3109919
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2021
AGOUR FROMAGES DU PAYS BASQUE EUSKAL HERRIKO GASNAK de AGOUR

Présentation de la marque AGOUR FROMAGES DU PAYS BASQUE EUSKAL HERRIKO GASNAK

Déposée le 6 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGOUR FROMAGES DU PAYS BASQUE EUSKAL HERRIKO GASNAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGOUR domicilié(e) ZA UR XABALETA - 64640 - HELETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 930 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGOUR domicilié(e) ZA UR XABALETA - 64640 - HELETTE - France.

La marque AGOUR FROMAGES DU PAYS BASQUE EUSKAL HERRIKO GASNAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGOUR FROMAGES DU PAYS BASQUE EUSKAL HERRIKO GASNAK est expirée depuis le 6 juillet 2021.

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGOUR FROMAGES DU PAYS BASQUE EUSKAL HERRIKO GASNAK est expirée depuis le 6 juillet 2021.

AGOUR a également déposé les autres marques suivantes : ARDI GASNA , MENDIA , MANECH , INDAR BERRI


AGOUR, SARL - ZA UR XABALETA - 64640 - HELETTE - France - SIREN 431930320


AGOUR - ZA UR XABALETA - 64640 - HELETTE - France


Inscription le 31 juillet 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°350751 - Publication au BOPI 2002-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 2 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°389621 - Publication au BOPI 2004-04-02

Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354395 - Publication au BOPI 2002-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2475900 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-07-18

Errata sur les renouvellements - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 27 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574759 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-27

• produits laitiers : fromages. • confiserie : confitures. • produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.