Marque expirée - Marque en non vigueur

SEILIA
AGORANET SARL

Numéro de dépôt :
3464223
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/11/2016
SEILIA de AGORANET

Présentation de la marque SEILIA

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGORANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SEILIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGORANET domicilié(e) 19 rue Jean MERMOZ,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 971 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEILIA est expirée depuis le 22 novembre 2016.

AGORANET a également déposé les autres marques suivantes : seilia , BATIPOLE , AGORANET


AGORANET SARL - 19 rue Jean MERMOZ,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 420971426


Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 12 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508148 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Logiciels pour la présentation et le traitement d'informations et d'affaires immobilières.

Services d'informations et d'affaires immobilières.

Services de télécommunication, à savoir communication par terminaux d'ordinateur, réseaux télématiques et informatiques de transmission de messages et d'informations pour le traitement d'informations et d'affaires immobilières.

Services de conception, programmation et mise à jour de logiciels et de sites Web pour la présentation et le traitement d'informations et affaires immobilières ; concession de licences de propriété intellectuelle et location de logiciels en matière de présentation et traitement d'informations et d'affaires immobilières.