Déposée le 11 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « PASS CO&up2; » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGORA domicilié(e) LE QUESTRO,56220 LIMERZEL - 56220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 679 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGORA domicilié(e) LE QUESTRO,56220 LIMERZEL - 56220 - France.
La marque PASS CO&up2; a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGORA SARL - LE QUESTRO,56220 LIMERZEL - 56220 - France - SIREN 347679649
AGORA - LE QUESTRO,56220 LIMERZEL - 56220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Arrêts de fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres métalliques, fenêtres métalliques. Appareils de ventilation notamment appareils de désenfumage. Cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, fenêtres non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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