Agora du Réseau Domiciliaire, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3763536
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2020
Présentation de la marque AGORA du réseau domiciliaire
Déposée le 8 septembre 2010 par l'association loi 1901 Agora du Réseau Domiciliaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGORA du réseau domiciliaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 Agora du Réseau Domiciliaire domicilié(e) 46, quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNICOLOR, SA domicilié(e) 1, rue Jeanne d'Arc Attention : Mme Marie-Cécile MOINS - 92443 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France.
La marque AGORA du réseau domiciliaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGORA du réseau domiciliaire est expirée depuis le 8 septembre 2020.
Agora du Réseau Domiciliaire, Association Loi 1901 - 46, quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
TECHNICOLOR, SA - 1, rue Jeanne d'Arc Attention : Mme Marie-Cécile MOINS - 92443 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France
Errata de la publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Republication pour erratum - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 2 février 2011 - Changement d'adresse n°541934 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Machines, à savoir machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser, machines de cuisson, de réfrigération ; moteurs et turbines (excepté pour véhicules terrestres) ; dispositifs et câbles de commande de machines ou de moteurs ; générateurs d'électricité ; régulateurs d'eau d'alimentation ; tubes de chaudière.
Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils de commande et de contrôle de chauffage et de chaudière ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; câbles coaxiaux ; câbles à fibres optiques ; boîte et tableaux de connexion ; ferme-porte électriques ; fibres optiques ; interrupteurs ; appareils et instruments d'alarme et de surveillance ; appareils pour la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le codage, décodage du son ou des images, à savoir appareils de télévision, lecteurs multimédia, caméras vidéo, appareils téléphoniques, décodeurs, modems, routeurs de télécommunication, écrans vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels) ; appareils pour l'amplification des sons.
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; accumulateurs de chaleur ; sièges de toilettes (WC).
Services de télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages ; diffusion de programmes radiophoniques et programmes de télévision.
Services de distribution de l'électricité, d'énergie et des eaux.
Services médicaux ; services de santé ; assistance médicale ; services de télémédecine.
Services de télésurveillance ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion.
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