Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAHAN CREATION
Numéro de dépôt :
1683013
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1997
Présentation de la marque VAHAN CREATION
Déposée le 23 novembre 1987 par AGOPIAN Claire épouse EBRUSUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAHAN CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VAHAN CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAHAN CREATION est expirée depuis le 23 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01