Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERGENCE
AGNOUX LAURENT
DAUZIER PASCAL

Numéro de dépôt :
3194232
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012

Présentation de la marque EMERGENCE

Déposée le 15 novembre 2002 par AGNOUX LAURENT et DAUZIER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Les déposants sont AGNOUX LAURENT, domicilié(e) 29 Avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France et DAUZIER PASCAL, domicilié(e) 76 Rue Dulong,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGNOUX LAURENT domicilié(e) 29 AVENUE DE FLANDRE,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque EMERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERGENCE est expirée depuis le 15 novembre 2012.


AGNOUX LAURENT - 29 Avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France

DAUZIER PASCAL - 76 Rue Dulong,75017 PARIS - 75017 - France


AGNOUX LAURENT - 29 AVENUE DE FLANDRE,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Edition d'enregistrements sonores. Reproduction d'enregistrements sonores. Reproduction d'enregistrements vidéo.