Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARPTOLE
AGNÈS VIREY AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE AGNES VIREY EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3296815
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2014
CHARPTOLE de AGNÈS VIREY

Présentation de la marque CHARPTOLE

Déposée le 10 juin 2004 par AGNÈS VIREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARPTOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est AGNÈS VIREY AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE AGNES VIREY EN FORMATION domicilié(e) 12 RUE DES PLATRIERES,95240 CORMEILLES EN PARISIS - 95240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès VIREY domicilié(e) 12 RUE DES PLATRIERES,95240 CORMEILLES EN PARISIS - 95240 - France.

La marque CHARPTOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARPTOLE est expirée depuis le 10 juin 2014.


AGNÈS VIREY AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE AGNES VIREY EN FORMATION - 12 RUE DES PLATRIERES,95240 CORMEILLES EN PARISIS - 95240 - France


Agnès VIREY - 12 RUE DES PLATRIERES,95240 CORMEILLES EN PARISIS - 95240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Albums ; cartes ; livres ; calendriers ; dessins ; protège carnets de santé ; catalogue de vente. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre ; bijouterie fantaisie. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; trousses de toilette. Tissus ; couverture de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; étoles ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Couture ; broderie ; impression sur textile.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.