Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANTE & MARIA
Mademoiselle AGNES SINELLE

Numéro de dépôt :
3278528
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2014
DANTE & MARIA de AGNES SINELLE

Présentation de la marque DANTE & MARIA

Déposée le 9 mars 2004 par mademoiselle AGNES SINELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANTE & MARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est mademoiselle AGNES SINELLE domicilié(e) 40 RUE CHAPON,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER MAUCANDE Avocat à la Cour domicilié(e) 5, rue Saint Philippe du Roule,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DANTE & MARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANTE & MARIA est expirée depuis le 9 mars 2014.


Mademoiselle AGNES SINELLE - 40 RUE CHAPON,75003 PARIS - 75003 - France


XAVIER MAUCANDE Avocat à la Cour - 5, rue Saint Philippe du Roule,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

– bijoux – pierres précieuses – horlogerie. – métaux précieux et leurs alliages – objet d'art en métaux précieux – coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux – bracelets – chaînes – porte-clefs de fantaisie – statues ou figurine (statuettes) en métaux précieux étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux – étuis ou écrins pour l'horlogerie – ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux. Vaiselle en métaux précieux. Boîtiers de montres. Cuir et imitation du cuir – peaux d'animaux – malles et valises – parapluie – parasols et cannes sellerie – maroquinerie – portefeuilles – porte-monnaie non en métaux précieux – sacs à main sacs à dos, à roulettes – sacs de voyage, de plage, d'écoliers – coffrets destinés à contenir des affaires de toilette – sacs ou sachet (pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus – couverture de lit et de table – tissus à usage textile – tissus élastiques – velours linge de lit – linge de maison – linge de bain (à l'exception de l'habillement) linge de table (non en papier) dentelles – broderies – rubans – boutons crochets et oeillets – épingle et aiguilles – fleurs artificielles. Passementerie – attaches ou fermetures pour vêtements – articles décoratifs pour la chevelure – articles de mercerie (à l'exception des fils).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.