Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Only Yourte
agnès saurat, Agissant pour le compte de la société "only yourte" en cours de formation
Lionel Milazzo, Agissant pour le compte de la société "only yourte" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3668931
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Only Yourte de agnès saurat

Présentation de la marque Only Yourte

Déposée par voie électronique le 4 août 2009 par agnès saurat et Lionel Milazzo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Only Yourte »

Les déposants sont agnès saurat, Agissant pour le compte de la société "only yourte" en cours de formation domicilié(e) 1 rue de la porte de sers - 31540 - saint julia - France et Lionel Milazzo, Agissant pour le compte de la société "only yourte" en cours de formation domicilié(e) 1 rue de la porte de sers - 31540 - saint julia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agnès saurat domicilié(e) 1 rue de la porte de sers - 31540 - saint julia - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43


agnès saurat, Agissant pour le compte de la société "only yourte" en cours de formation - 1 rue de la porte de sers - 31540 - saint julia - France

Lionel Milazzo, Agissant pour le compte de la société "only yourte" en cours de formation - 1 rue de la porte de sers - 31540 - saint julia - France


agnès saurat - 1 rue de la porte de sers - 31540 - saint julia - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°533006 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 10 novembre 2010 - Demande de relevé de déchéance n°535371 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Inscription le 16 mai 2011 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°549239 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Hébergement temporaire ; Réservation de logements temporaires.