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Marques déposées par Agnes SALEL
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AMBIANCE MAISONS PROVOCATRICE DE COUPS DE COEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMBIANCE MAISONS PROVOCATRICE DE COUPS DE COEUR
Agnes SALEL
PATRICIA VAN POPPEL

Numéro de dépôt :
3693466
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2019
AMBIANCE MAISONS PROVOCATRICE DE COUPS DE COEUR de Agnes SALEL

Présentation de la marque AMBIANCE MAISONS PROVOCATRICE DE COUPS DE COEUR

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2009 par Agnes SALEL et PATRICIA VAN POPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMBIANCE MAISONS PROVOCATRICE DE COUPS DE COEUR »

Les déposants sont Agnes SALEL domicilié(e) 49 impasse Paul Verlaine - 83370 - SAINT AYGULF - France et PATRICIA VAN POPPEL domicilié(e) 511, Avenue de la Mer Bat C Appart 3101, LES ESTIVALES II 83700 SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICIA VAN POPPEL domicilié(e) 511, Avenue de la Mer Bat C Appart 3101, LES ESTIVALES II 83700 SAINT RAPHAEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE MAISONS PROVOCATRICE DE COUPS DE COEUR est expirée depuis le 24 novembre 2019.


Agnes SALEL - 49 impasse Paul Verlaine - 83370 - SAINT AYGULF - France

PATRICIA VAN POPPEL - 511, Avenue de la Mer Bat C Appart 3101, LES ESTIVALES II 83700 SAINT RAPHAEL - France


PATRICIA VAN POPPEL - 511, Avenue de la Mer Bat C Appart 3101, LES ESTIVALES II 83700 SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ;

Formation ; Services de photographie ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.