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Marques déposées par madame Agnès PETIT
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DISCRIM FREE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISCRIM FREE
Mme. Agnès PETIT

Numéro de dépôt :
4253282
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
DISCRIM FREE de Agnès PETIT

Présentation de la marque DISCRIM FREE

Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par madame Agnès PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISCRIM FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est madame Agnès PETIT domicilié(e) 5 rue Péligot - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Agnès PETIT domicilié(e) 5 rue Péligot - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

La marque DISCRIM FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCRIM FREE arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.


Mme. Agnès PETIT - 5 rue Péligot - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


Mme. Agnès PETIT - 5 rue Péligot - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.