Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artiste Aéronautique
Mme. Agnès PATRICE CREPIN

Numéro de dépôt :
3964611
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2022
Artiste Aéronautique de Agnès PATRICE CREPIN

Présentation de la marque Artiste Aéronautique

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par madame Agnès PATRICE CREPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artiste Aéronautique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est madame Agnès PATRICE CREPIN domicilié(e) 816 CHEMIN DES CABRIERES - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Agnès PATRICE CREPIN domicilié(e) 816 CHEMIN DES CABRIERES - 06250 - MOUGINS - France.

La marque Artiste Aéronautique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artiste Aéronautique est expirée depuis le 28 novembre 2022.


Mme. Agnès PATRICE CREPIN - 816 CHEMIN DES CABRIERES - 06250 - MOUGINS - France


Mme. Agnès PATRICE CREPIN - 816 CHEMIN DES CABRIERES - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.