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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGNES PAQUET
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AGNES PAQUET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGNES PAQUET
AGNES PAQUET, SARL

Numéro de dépôt :
4226139
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
AGNES PAQUET de AGNES PAQUET

Présentation de la marque AGNES PAQUET

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGNES PAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGNES PAQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGNES PAQUET domicilié(e) 10 rue du puits Bouret - 21190 - MELOISEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 679 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque AGNES PAQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNES PAQUET arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

AGNES PAQUET a également déposé les autres marques suivantes : ALI BOIT BOIT ET LES 40 BUVEURS METHODE ANCESTRALE


AGNES PAQUET, SARL - 10 rue du puits Bouret - 21190 - MELOISEY - France - SIREN 792679144


CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; cidres ; extraits alcooliques ;

Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation) ; pressurage de fruits ; services de vinification ; services d'assemblage sur mesure de vins ; services de brassage, conservation, vieillissement et fermentation de boissons alcoolisées ; services de conseils en matière de formulation (transformation) de vins et spiritueux.