Marque expirée - Marque en non vigueur
Bel Air
Numéro de dépôt :
3670305
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2019
Présentation de la marque Bel Air
Déposée le 12 août 2009 par Agnès MOITRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bel Air »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bel Air est expirée depuis le 12 août 2019.
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07