Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les "mini" de la Famille ou Les "Mini de la Famille"
Agnès Mignonac Conseil

Numéro de dépôt :
95570457
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Les "mini" de la Famille ou Les "Mini de la Famille"

Déposée le 26 avril 1995 par Agnès Mignonac Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les "mini" de la Famille ou Les "Mini de la Famille" »

Le déposant est Agnès Mignonac Conseil, domicilié(e) Siège Social: 14 rue de Rouen, 75019 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès Mignonac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Agnès Mignonac Conseil a également déposé les autres marques suivantes : Mincir : Choisir sa solution , Le tour du monde en contes , Ma Minceur Ma réussite , LA SANTE EN DIRECT


Agnès Mignonac Conseil - Siège Social: 14 rue de Rouen, 75019 Paris - France


Agnès Mignonac - France


Inscription le 14 février 2000 - Rejet total n°295369 - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 2000-02-14

Livres Disque optique numérique Cassette audio Education; formation divertissement Activités sportives et culturelles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.