Marque enregistrée - Marque en vigueur

XVIII EME SENS
Mme. Agnès menabreaz

Numéro de dépôt :
4162549
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
XVIII EME SENS de Agnès menabreaz

Présentation de la marque XVIII EME SENS

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par madame Agnès menabreaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XVIII EME SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est madame Agnès menabreaz domicilié(e) Les michels, 1 Impasse du chêne - 13790 - Peynier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Agnès menabreaz domicilié(e) Les michels, 1 Impasse du chêne - 13790 - Peynier - France.

La marque XVIII EME SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XVIII EME SENS arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.


Mme. Agnès menabreaz - Les michels, 1 Impasse du chêne - 13790 - Peynier - France


Mme. Agnès menabreaz - Les michels, 1 Impasse du chêne - 13790 - Peynier - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Bijouterie, pierres précieuses ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ;

Foulards ; cravates.