Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAsoluces
AGNES Ludovic

Numéro de dépôt :
3849602
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
AQUAsoluces de AGNES Ludovic

Présentation de la marque AQUAsoluces

Déposée le 28 juillet 2011 par AGNES Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAsoluces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est AGNES Ludovic domicilié(e) 0 le clos bessin - 50880 - PONT-HEBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGNES Ludovic domicilié(e) 0 le clos bessin - 50880 - PONT-HEBERT - France.

La marque AQUAsoluces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAsoluces est expirée depuis le 28 juillet 2021.


AGNES Ludovic - 0 le clos bessin - 50880 - PONT-HEBERT - France


AGNES Ludovic - 0 le clos bessin - 50880 - PONT-HEBERT - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 27 décembre 2011 - Retrait partiel n°565610 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à l'exception des préparations et autres substances renfermant du sel ou à base de sel pour tous usages autres qu'alimentaires ;

Appareils et machines pour la purification de l'eau à l'exception des appareils et machines pour la purification de l'eau utilisant le sel.