Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISANS CREATEURS
Agnès Leroy Décoration, SARL

Numéro de dépôt :
4106472
Date de dépôt :
19/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/07/2024
ARTISANS CREATEURS de Agnès Leroy Décoration

Présentation de la marque ARTISANS CREATEURS

Déposée le 19 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agnès Leroy Décoration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTISANS CREATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agnès Leroy Décoration domicilié(e) 18 BIS Boulevard du général De Gaulle - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 054 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès Leroy Décoration, Mme Leroy Agnès domicilié(e) 18 BIS Boulevard du général De Gaulle - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque ARTISANS CREATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS CREATEURS est expirée depuis le 19 juillet 2024.


Agnès Leroy Décoration, SARL - 18 BIS Boulevard du général De Gaulle - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 751054545


Agnès Leroy Décoration, Mme Leroy Agnès - 18 BIS Boulevard du général De Gaulle - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; mobilier intérieur et extérieur, luminaires et objets de décoration en métaux communs et leurs alliages (zinc, cuivre, étain, laiton, fer, acier.) ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Appareils d'éclairage. Luminaires intérieurs et extérieurs ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Mobilier intérieur et extérieur, objets de décoration, arts de la table et luminaires en béton, en pierre, en marbre, en verre et en bois. Vitraux et bois façonnés ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Mobilier intérieur et extérieur, objets de décoration, coussins, fauteuils, sièges, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier et succédanés de toutes ces matières. Boites en bois ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine. Arts de la table, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Dessus de lit, taie d'oreiller, plaid, rideaux, nappe et serviette de table en tissus ou en velours ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Service de vente au détail et en ligne de mobilier d'intérieur et d'extérieur, d'objets de décoration, d'arts de la table, de tissus et de luminaires.