Déposée le 20 novembre 2006 par Agnès JACQUIN et Pascal JACQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le colis bio »
Les déposants sont Agnès JACQUIN domicilié(e) 20 impasse des Maillères,78910 ORGERUS - 78910 - France et Pascal JACQUIN domicilié(e) 20 impasse des Maillères,78910 ORGERUS - 78910 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès JACQUIN domicilié(e) 20 impasse des Maillères,78910 ORGERUS - 78910 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le colis bio est expirée depuis le 20 novembre 2016.
Agnès JACQUIN - 20 impasse des Maillères,78910 ORGERUS - 78910 - France
Pascal JACQUIN - 20 impasse des Maillères,78910 ORGERUS - 78910 - France
Agnès JACQUIN - 20 impasse des Maillères,78910 ORGERUS - 78910 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
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