TUE NE COMMETTRAS POINT D'ADULTERE

AGNES GROSSMANN

Présentation de la marque TUE NE COMMETTRAS POINT D'ADULTERE

Déposée le 4 mars 1993 par AGNES GROSSMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUE NE COMMETTRAS POINT D'ADULTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est AGNES GROSSMANN, domicilié(e) 29 RUE BOISSY D'ANGLAS, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGNES GROSSMANN - France.

La marque TUE NE COMMETTRAS POINT D'ADULTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUE NE COMMETTRAS POINT D'ADULTERE est expirée depuis le 4 mars 2003.

AGNES GROSSMANN a également déposé les autres marques suivantes : ET DIEU DANS TOUT CA ? , TU NE TUERAS POINT , TU NE CONVOITERAS PAS LA FEMME DE TON PROCHAIN, NI SON ANE, NI SON BOEUF, NI RIEN DE CE QUI LUI APPARTIENT