Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHAROUSSAS
Mlle Agnès Forcade, Agissant pour le compte de la société "Maison Charoussa" en cours de formation Mlle Florence Deshays, Agissant pour le compte de la société "Maison Charoussa" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3890241
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque CHAROUSSAS
Déposée le 19 janvier 2012 par mademoiselle Agnès Forcade et mademoiselle Florence Deshays
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CHAROUSSAS »
Les déposants sont mademoiselle Agnès Forcade domicilié(e) 11 rue René Cassin, BP21 - 07120 - RUOMS - France et mademoiselle Florence Deshays domicilié(e) 11 rue René Cassin, BP21 - 07120 - RUOMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Florence Deshays domicilié(e) 11 rue René Cassin, BP21 - 07120 - RUOMS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agnès Forcade a également déposé les autres marques suivantes : Charoussas
Mlle Agnès Forcade, Agissant pour le compte de la société "Maison Charoussa" en cours de formation - 11 rue René Cassin, BP21 - 07120 - RUOMS - France
Mlle Florence Deshays, Agissant pour le compte de la société "Maison Charoussa" en cours de formation - 11 rue René Cassin, BP21 - 07120 - RUOMS - France
Mlle Florence Deshays - 11 rue René Cassin, BP21 - 07120 - RUOMS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 29 juillet 2019 - Rejet total n°765229 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHAROUSSAS"
