Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETC...!! HAND MADE EARTH FRIENDLY MADE IN
Mme. agnès FAESS

Numéro de dépôt :
4160931
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2025
ETC...!! HAND MADE EARTH FRIENDLY MADE IN de agnès FAESS

Présentation de la marque ETC...!! HAND MADE EARTH FRIENDLY MADE IN

Déposée par voie électronique le 2 mars 2015 par madame agnès FAESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETC...!! HAND MADE EARTH FRIENDLY MADE IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est madame agnès FAESS domicilié(e) domaine du levant, petit cul de sac - 97133 - saint barthélemy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. agnès FAESS domicilié(e) domaine du levant, petit cul de sac - 97133 - saint barthélemy - France.

La marque ETC...!! HAND MADE EARTH FRIENDLY MADE IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETC...!! HAND MADE EARTH FRIENDLY MADE IN arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.


Mme. agnès FAESS - domaine du levant, petit cul de sac - 97133 - saint barthélemy - France


Mme. agnès FAESS - domaine du levant, petit cul de sac - 97133 - saint barthélemy - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Couture ; services de broderie ; services de dorure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; sérigraphie.