Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO'Pulse Gestion
Madame AGNES DUVENT

Numéro de dépôt :
4403713
Date de dépôt :
12/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2027
PRO\'Pulse Gestion de AGNES DUVENT

Présentation de la marque PRO'Pulse Gestion

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2017 par madame AGNES DUVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO'Pulse Gestion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est madame AGNES DUVENT domicilié(e) 101 Rue des vergers - 38920 - CROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AGNES DUVENT domicilié(e) 101 Rue des vergers - 38920 - CROLLES - France.

La marque PRO'Pulse Gestion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO'Pulse Gestion arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.


Madame AGNES DUVENT - 101 Rue des vergers - 38920 - CROLLES - France


Madame AGNES DUVENT - 101 Rue des vergers - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

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