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Marques déposées par madame Agnès DOMINIQUE
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INES CABANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INES CABANNES
Madame Agnès DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3119201
Date de dépôt :
03/09/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2011
INES CABANNES de Agnès DOMINIQUE

Présentation de la marque INES CABANNES

Déposée le 3 septembre 2001 par madame Agnès DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INES CABANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est madame Agnès DOMINIQUE domicilié(e) 42 Rue de la Paix TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SF CONSEIL Maître Serge FLEURIOT - France.

La marque INES CABANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INES CABANNES est expirée depuis le 3 septembre 2011.

Agnès DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : le lyon qui tricote


Madame Agnès DOMINIQUE - 42 Rue de la Paix TROYES - France


SF CONSEIL Maître Serge FLEURIOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Vêtements.