Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMMODE
Madame Agnès DOETS- SANTIAGO

Numéro de dépôt :
4403756
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COMMODE de Agnès DOETS- SANTIAGO

Présentation de la marque COMMODE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par madame Agnès DOETS- SANTIAGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMMODE »

Le déposant est madame Agnès DOETS- SANTIAGO domicilié(e) 115B ROUTE DE SAINT FORTUNAT - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arie DOETS domicilié(e) 115B ROUTE DE SAINT FORTUNAT - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Agnès DOETS- SANTIAGO a également déposé les autres marques suivantes : MILLMAKERS


Madame Agnès DOETS- SANTIAGO - 115B ROUTE DE SAINT FORTUNAT - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Monsieur Arie DOETS - 115B ROUTE DE SAINT FORTUNAT - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 24 juillet 2018 - Rejet total n°729482 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir; Recharge savon liquide; Mouchoirs tissus; Mouchoirs tissus ;

Graisses industrielles ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; Bougies d'éclairage et bougies parfumées; Bougies d'éclairage et bougies parfumées ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle; Bouillottes non-électriques; Chandeliers en bois; Contenants en verre pour savon avec pompe manuel ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.