Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Boccitans
Madame Agnès Chicoulaa
Madame Catherine Sébastien

Numéro de dépôt :
4585037
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
Les Boccitans de Agnès Chicoulaa

Présentation de la marque Les Boccitans

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par madame Agnès Chicoulaa et madame Catherine Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Boccitans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Les déposants sont madame Agnès Chicoulaa domicilié(e) 10 rue Théodore Lenôtre - 31500 - Toulouse - France et madame Catherine Sébastien domicilié(e) 15 bis rue Louis Parant - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Boccitans, Madame Agnès Chicoulaa domicilié(e) 10 rue Théodore Lenôtre - 31500 - Toulouse - France.

La marque Les Boccitans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Boccitans arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.

Agnès Chicoulaa a également déposé les autres marques suivantes : LES BOCCITANS


Madame Agnès Chicoulaa - 10 rue Théodore Lenôtre - 31500 - Toulouse - France

Madame Catherine Sébastien - 15 bis rue Louis Parant - 31300 - Toulouse - France


Les Boccitans, Madame Agnès Chicoulaa - 10 rue Théodore Lenôtre - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.