Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la fabrique des fées ( LFDF) - la fabrique des fées (FDF)
Mme. Agnès Bréjon

Numéro de dépôt :
3971757
Date de dépôt :
01/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/01/2023
la fabrique des fées ( LFDF) - la fabrique des fées (FDF) de Agnès Bréjon

Présentation de la marque la fabrique des fées ( LFDF) - la fabrique des fées (FDF)

Déposée par voie électronique le 1 janvier 2013 par madame Agnès Bréjon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la fabrique des fées ( LFDF) - la fabrique des fées (FDF) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est madame Agnès Bréjon domicilié(e) chez Mme Tessier, 23 avenue de la côte bleue - 13960 - Sausset-les-pins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Agnès Bréjon domicilié(e) chez Mme Tessier, 23 avenue de la côte bleue - 13960 - Sausset-les-Pins - France.

La marque la fabrique des fées ( LFDF) - la fabrique des fées (FDF) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la fabrique des fées ( LFDF) - la fabrique des fées (FDF) est expirée depuis le 1 janvier 2023.


Mme. Agnès Bréjon - chez Mme Tessier, 23 avenue de la côte bleue - 13960 - Sausset-les-pins - France


Mme. Agnès Bréjon - chez Mme Tessier, 23 avenue de la côte bleue - 13960 - Sausset-les-Pins - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.