Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUSSON
Madame Agnès BASTIEN-THIRY, agissant au nom et pour le compte de la SARL A.B.T. en cours de formation, dont le siège social est

Numéro de dépôt :
1341860
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1996
ECUSSON de Agnès BASTIEN-THIRY

Présentation de la marque ECUSSON

Déposée le 7 février 1986 par madame Agnès BASTIEN-THIRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Agnès BASTIEN-THIRY domicilié(e) 17, avenue du Lycée Lakanal, 92340 BOURG-LA-REINE - France.

La marque ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON est expirée depuis le 7 février 1996.


Madame Agnès BASTIEN-THIRY, agissant au nom et pour le compte de la SARL A.B.T. en cours de formation, dont le siège social est - 17, avenue du Lycée Lakanal, 92340 BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;éducation, divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision - Production de films - Agences pour artistes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.