Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNES BARTHELEMY
Agnès BARTHELEMY
Corine HOVELACQUE

Numéro de dépôt :
3092014
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011
AGNES BARTHELEMY de Agnès BARTHELEMY

Présentation de la marque AGNES BARTHELEMY

Déposée le 29 mars 2001 par Agnès BARTHELEMY et Corine HOVELACQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNES BARTHELEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Les déposants sont Agnès BARTHELEMY, domicilié(e) 49 rue Louis Blanc, 93310 Le Pré St Gervais - France et Corine HOVELACQUE, domicilié(e) 5 rue Frédéric Bastiat, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGNES BARTHELEMY, CORINE HOVELACQUE - France.

La marque AGNES BARTHELEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNES BARTHELEMY est expirée depuis le 29 mars 2011.


Agnès BARTHELEMY - 49 rue Louis Blanc, 93310 Le Pré St Gervais - France

Corine HOVELACQUE - 5 rue Frédéric Bastiat, 75008 PARIS - France


AGNES BARTHELEMY, CORINE HOVELACQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 16 mai 2002 - Rejet partiel n°346047 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355564 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Tapissières décoratrices Tentures murales

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.