Déposée par voie électronique le 8 juin 2011 par Agnès Andrée Marguerite Marie Troublé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPORT B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est Agnès Andrée Marguerite Marie Troublé domicilié(e) 194 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Boksenbaum domicilié(e) 61 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.
La marque SPORT B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agnès Andrée Marguerite Marie Troublé - 194 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France
Nathalie Boksenbaum - 61 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593234 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679768 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Alliages de métaux précieux ; Articles de bijouterie ; Coffrets à bijoux ; Boutons de manchettes ; Breloques ; Montres ; Porte-clefs ; Etuis pour l'horlogerie ; Joaillerie ; Réveils matin ;
Porte-cartes, portefeuilles et porte-monnaie ; Etuis pour clés ; Porte-documents ; Parapluies ; Sacs de plage ; Sacs à mains, sacs de voyage, sacs de sport ; Articles de maroquinerie ; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; Trousses de voyage ; Valises et bagages ; Cuir et imitations du cuir ;
Vêtements (habillement) ; Chaussures (autres que orthopédiques) ; Gants (habillement) ; Ceintures (habillement) ; Chapellerie ; Vêtements de sport (autres que de plongée).
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