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Marques déposées par monsieur AGNELLET Patrick
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TOMME BLANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMME BLANCHE
M. AGNELLET Patrick

Numéro de dépôt :
4025323
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2023
TOMME BLANCHE de AGNELLET Patrick

Présentation de la marque TOMME BLANCHE

Déposée le 1 août 2013 par monsieur AGNELLET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOMME BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur AGNELLET Patrick domicilié(e) 1064 Route de Cornet - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AGNELLET Patrick domicilié(e) 1064 Route de Cornet - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France.

La marque TOMME BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME BLANCHE est expirée depuis le 1 août 2023.

AGNELLET Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LA CLUSAZ C'EST CHOCOLAT , CHOCOLAT DES ARAVIS , L'APRESKI , LES ARAVIS


M. AGNELLET Patrick - 1064 Route de Cornet - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France


M. AGNELLET Patrick - 1064 Route de Cornet - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 14 novembre 2013 - Retrait partiel n°612739 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.