Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUM CACAO ALBIGNY ANNECY LE VIEUX
AGNELLET Patrick

Numéro de dépôt :
3374777
Date de dépôt :
01/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2015
PARFUM CACAO ALBIGNY ANNECY LE VIEUX de AGNELLET Patrick

Présentation de la marque PARFUM CACAO ALBIGNY ANNECY LE VIEUX

Déposée le 1 août 2005 par la société AGNELLET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARFUM CACAO ALBIGNY ANNECY LE VIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la société AGNELLET Patrick domicilié(e) 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 996 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARFUM CACAO AGNELLET Patrick domicilié(e) 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.

La marque PARFUM CACAO ALBIGNY ANNECY LE VIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUM CACAO ALBIGNY ANNECY LE VIEUX est expirée depuis le 1 août 2015.

AGNELLET Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GOURMAND'ART , LES ALBIGNY'S , Chocolats d'Annecy , LA CLUSAZ C'EST CHOCOLAT , LA PUCE DU CANARD , CHOCOLAT DES ARAVIS , L'APRESKI , CHOCOLATIER D'ANNECY , LES ARAVIS , TOMME BLANCHE


AGNELLET Patrick - 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France - SIREN 417996154


PARFUM CACAO AGNELLET Patrick - 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Bonbons de chocolats – confiserie – pâtes de fruits – bonbons fourrés – bonbons acidulés – chocolats fourrés – chocolats – crème chocolatée – entremets – crème glacée – sorbets – entremets glacés – préparations faites de céréales, viennoiserie – pain – pâtisserie – biscuiterie – gâteaux. Diffusion, (transmission) d'informations commerciales par catalogue électronique sur réseaux Internet.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.