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Marques déposées par monsieur AGNELLET PATRICK
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GOURMAND'ART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOURMAND'ART
M. AGNELLET PATRICK

Numéro de dépôt :
4286957
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2026
GOURMAND\'ART de AGNELLET PATRICK

Présentation de la marque GOURMAND'ART

Déposée le 12 juillet 2016 par monsieur AGNELLET PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GOURMAND'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur AGNELLET PATRICK domicilié(e) 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AGNELLET PATRICK domicilié(e) 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque GOURMAND'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMAND'ART arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

AGNELLET PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : LES ALBIGNY'S , Chocolats d'Annecy , LA PUCE DU CANARD , PARFUM CACAO ALBIGNY ANNECY LE VIEUX , CHOCOLATIER D'ANNECY , REFLETS DU LAC


M. AGNELLET PATRICK - 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


M. AGNELLET PATRICK - 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 17 octobre 2016 - Retrait partiel n°687269 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.