Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIPELINE RECORDS
AGNELLET JEAN PIERRE et SCARPI DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
91400071
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PIPELINE RECORDS

Déposée le 31 décembre 1991 par AGNELLET JEAN PIERRE et SCARPI DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIPELINE RECORDS »

Le déposant est AGNELLET JEAN PIERRE et SCARPI DOMINIQUE, domicilié(e) 4 Square de Breteville, 78150 LE CHESNAY (correction BOPI 1994-02) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGNELET Jean Pierre et SCARPI Dominique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41


AGNELLET JEAN PIERRE et SCARPI DOMINIQUE - 4 Square de Breteville, 78150 LE CHESNAY (correction BOPI 1994-02) - France


AGNELET Jean Pierre et SCARPI Dominique - France


Errata - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289108 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285637 - Publication au BOPI 1999-09-29

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Production musicale et vidéo graphique, édition musicale et vidéographique enregistrements phonographiques et vidéographiques, diffusion et distribution de programmes d'émissions musicales et vidéographiques; disques cassettes, compact disc, vidéocassettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.