Présentation de la marque 1899 Agnel Productions en Province
Déposée le 26 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) AGNEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 1899 Agnel Productions en Province » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGNEL domicilié(e) Siège social : "Les Agnels",84400 APT - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 559 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES LEPELTIER AVOCAT domicilié(e) 52 Avenue Prosper Mérimée,84300 CAVAILLON - 84300 - France.
La marque 1899 Agnel Productions en Province a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 19 août 2004 - Rejet partiel n°398030 - Publication au BOPI 2004-08-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Parfumerie, cosmétiques. Huiles essentielles de lavande de haute provence. Substances diététiques à usage médical. Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, extraction). Soins d'hygiène et de beauté.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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