Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stylight Energy
M. AGNEL Frédéric

Numéro de dépôt :
4040788
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/10/2023
Stylight Energy de AGNEL Frédéric

Présentation de la marque Stylight Energy

Déposée le 18 octobre 2013 par monsieur AGNEL Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Stylight Energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur AGNEL Frédéric domicilié(e) 59 Bd Lacordaire - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AGNEL Frédéric domicilié(e) 59 Bd Lacordaire - 13013 - MARSEILLE - France.

La marque Stylight Energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stylight Energy est expirée depuis le 18 octobre 2023.


M. AGNEL Frédéric - 59 Bd Lacordaire - 13013 - MARSEILLE - France


M. AGNEL Frédéric - 59 Bd Lacordaire - 13013 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie.