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Marques déposées par l'association loi 1901 Agneau de Bellac
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Agneau de Bellac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agneau de Bellac
Agneau de Bellac (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
99775087
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2009

Présentation de la marque Agneau de Bellac

Déposée le 11 février 1999 par l'association loi 1901 Agneau de Bellac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agneau de Bellac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Agneau de Bellac domicilié(e) 87300 MAIRIE DE BELLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PASQUET Frédéric - France.

La marque Agneau de Bellac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agneau de Bellac est expirée depuis le 11 février 2009.


Agneau de Bellac (Association loi 1901) - 87300 MAIRIE DE BELLAC - France


Mr PASQUET Frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Viande Animaux vivants Peaux d'animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.