Déposée le 31 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGM TEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ENDOSCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGM TEC domicilié(e) ZAC de Garossos, 2 rue de la Sur - 31700 - BEAUZELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 898 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGM TEC, M. PECCI José domicilié(e) ZAC de Garossos, 2 rue de la Sur - 31700 - BEAUZELLE - France.
La marque ENDOSCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGM TEC, SARL - ZAC de Garossos, 2 rue de la Sur - 31700 - BEAUZELLE - France - SIREN 478898083
AGM TEC, M. PECCI José - ZAC de Garossos, 2 rue de la Sur - 31700 - BEAUZELLE - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Endoscopes industriels [instruments optiques industriels] (mallettes composée d'un support avec écran TFT LCD et système d'enregistrement de l'image ainsi que d'une fibre vidéo avec caméra endoscopique) destinée aux métiers de précision tels que la mécanique, l'aéronautique ou la plomberie.
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