Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TASS
Numéro de dépôt :
1745600
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2001
Présentation de la marque TASS
Déposée le 14 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) AGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TASS est expirée depuis le 14 mai 2001.
AGL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03