Déposée le 26 novembre 1991 par AGL(S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FAXIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AGL(S.A.), domicilié(e) 25 rue du docteur FINLAY, 75015 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno BERNIER - France.
La marque FAXIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAXIL est expirée depuis le 26 novembre 2001.
AGL(S.A.) - 25 rue du docteur FINLAY, 75015 Paris - France
Bruno BERNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Les services dont le but est : Les services relatifs à toutes les formes de communications, en particulier les services permettant à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel, et notamment les services qui : permettent de converser avec une autre - transmettent des messages d'une personne à une autre et placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision).Ces services comprennent notamment les agences de presse et d'informations, les communications radiophoniques, la transmission de messages, les télégrammes, les télécopies, les services télématiques. Les services relatifs à toutes les formes d'éducation, en particulier les institutions d'enseignement, le dressage d'animaux, les agences pour artistes, la location d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtres
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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