Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Delta Fm, Vos tubes préférés, l'info de proximité, la radio de la Flandre et de la Cote d'Opale
AGIVA Delta Fm, Association

Numéro de dépôt :
3944069
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2022
Delta Fm, Vos tubes préférés, l\'info de proximité, la radio de la Flandre et de la Cote d\'Opale de AGIVA Delta Fm

Présentation de la marque Delta Fm, Vos tubes préférés, l'info de proximité, la radio de la Flandre et de la Cote d'Opale

Déposée le 5 septembre 2012 par AGIVA Delta Fm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Delta Fm, Vos tubes préférés, l'info de proximité, la radio de la Flandre et de la Cote d'Opale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est AGIVA Delta Fm, Association domicilié(e) Boulevard de l'Europe, BP72 - 59820 - Gravelines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Wierre domicilié(e) Boulevard de l'Europe, BP72 - 59820 - Gravelines - France.

La marque Delta Fm, Vos tubes préférés, l'info de proximité, la radio de la Flandre et de la Cote d'Opale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delta Fm, Vos tubes préférés, l'info de proximité, la radio de la Flandre et de la Cote d'Opale est expirée depuis le 5 septembre 2022.


AGIVA Delta Fm, Association - Boulevard de l'Europe, BP72 - 59820 - Gravelines - France


M. Michel Wierre - Boulevard de l'Europe, BP72 - 59820 - Gravelines - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement.