Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAPESSE
AGITEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96618930
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque LA PAPESSE

Déposée le 27 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) AGITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PAPESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGITEL domicilié(e) 13, Plan Fourmiguier Vieux Port, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 312 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TRUFFAUT Eric S.A. AGITEL - France.

La marque LA PAPESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAPESSE est expirée depuis le 27 mars 2006.

AGITEL a également déposé les autres marques suivantes : SAVANE , ASTRO DIVI , AGITEL , FANY , GARS , SPEED , DIVINATOIR


AGITEL (Société Anonyme) - 13, Plan Fourmiguier Vieux Port, 13007 MARSEILLE - France - SIREN 381312289


Mr TRUFFAUT Eric S.A. AGITEL - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311344 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, reproduction de documents, Gestion de fichiers informatiques, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations contenues dans un serveur télématique. Services de programmation pour ordinateur. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.